LES CLOS D'ARNOUVILLE - Permis de construire et DP

Active
752940577 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/2012

Infos clés

Secteur

Services

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES CLOS D'ARNOUVILLE

LES CLOS D'ARNOUVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ermenouville.

Profil et organisation

LES CLOS D'ARNOUVILLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76740 à ERMENOUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CLOS D'ARNOUVILLE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
01/04/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES CLOS D'ARNOUVILLE

Activité d’urbanisme de LES CLOS D'ARNOUVILLE

LES CLOS D'ARNOUVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2016 - 21/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CLOS D'ARNOUVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2016 - 21/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CLOS D'ARNOUVILLE

2 autorisations sur la période 22/09/2016 - 21/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ermenouville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CLOS D'ARNOUVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route Du Calvaire, Ermenouville (76740) PC Locaux A109, A110 135 435 m² 69 m² 2023/04/21
1 1Bi Rue Du Calvaire, Ermenouville (76740) PC Locaux A109 575 m² 2016/09/22

Répartition géographique des autorisations de LES CLOS D'ARNOUVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES CLOS D'ARNOUVILLE

Sources des informations sur LES CLOS D'ARNOUVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CLOS D'ARNOUVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CLOS D'ARNOUVILLE ?
LES CLOS D'ARNOUVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CLOS D'ARNOUVILLE ?
Le profil de LES CLOS D'ARNOUVILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CLOS D'ARNOUVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CLOS D'ARNOUVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CLOS D'ARNOUVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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