Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Carriere, Saint-Mars-de-Coutais (44680) | PD | ZK263, ZK262 | 34 598 m² | 2024/09/02 |
LES CHEMINS DETOURNES - Permis de démolir
Active
924529845
Association déclarée
Créée le 04/02/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES CHEMINS DETOURNES
LES CHEMINS DETOURNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mars-de-Coutais.
Profil et organisation
LES CHEMINS DETOURNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44640 à Saint-Jean-de-Boiseau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES CHEMINS DETOURNES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/02/2022
Siège social
Permis de démolir de LES CHEMINS DETOURNES
Activité d’urbanisme de LES CHEMINS DETOURNES
LES CHEMINS DETOURNES compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2024 - 02/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CHEMINS DETOURNES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/09/2024 - 02/09/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES CHEMINS DETOURNES
1 autorisation sur la période 02/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mars-de-Coutais.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES CHEMINS DETOURNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES CHEMINS DETOURNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION DE LA PROVIDENCE
SIREN 330253493
Même département de siège
162 autorisations
149 PC
13 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 786019836
Même département de siège
32 autorisations
29 PC
3 PD
ADAPEILA
SIREN 775605405
Même département de siège
24 autorisations
23 PC
1 PD
EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST
SIREN 302666060
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
ASSOC GESTION ETS CATHOLIQUES ENSEIGNEME
SIREN 329692339
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SAINT BENOIT LABRE
SIREN 788354728
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur LES CHEMINS DETOURNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES CHEMINS DETOURNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CHEMINS DETOURNES ?
LES CHEMINS DETOURNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CHEMINS DETOURNES ?
Le profil de LES CHEMINS DETOURNES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CHEMINS DETOURNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CHEMINS DETOURNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CHEMINS DETOURNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable