LES CHAUMES - Permis de construire et DP

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881974836 Société civile immobilière Créée le 04/02/2020

Présentation détaillée de LES CHAUMES

LES CHAUMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontcouverte-la-Toussuire.

Profil et organisation

LES CHAUMES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73300 à Fontcouverte-la-Toussuire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CHAUMES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/02/2020

Siège social

Permis de construire et DP de LES CHAUMES

Activité d’urbanisme de LES CHAUMES

LES CHAUMES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2020 - 18/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CHAUMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/11/2020 - 18/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CHAUMES

1 autorisation sur la période 18/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Fontcouverte-la-Toussuire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHAUMES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CHAUMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES CHAUMES

Sources des informations sur LES CHAUMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CHAUMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CHAUMES ?
LES CHAUMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CHAUMES ?
Le profil de LES CHAUMES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CHAUMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CHAUMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CHAUMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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