LES CHAPELLES - Permis de construire et DP

Cessée
821244746 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 23/06/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CHAPELLES

LES CHAPELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.

Profil et organisation

LES CHAPELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44120 à Vertou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES CHAPELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de LES CHAPELLES

Activité d’urbanisme de LES CHAPELLES

LES CHAPELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2017 - 01/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CHAPELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/06/2017 - 01/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CHAPELLES

1 autorisation sur la période 01/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rezé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHAPELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CHAPELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES CHAPELLES

Sources des informations sur LES CHAPELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CHAPELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CHAPELLES ?
LES CHAPELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CHAPELLES ?
Le profil de LES CHAPELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CHAPELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CHAPELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CHAPELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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