LES CHAPELLES - Permis de construire et DP

Cessée
322396334 Société civile immobilière Créée le 16/07/1981

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CHAPELLES

LES CHAPELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourdeaux.

Profil et organisation

LES CHAPELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26460 à Bourdeaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES CHAPELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
16/07/1981

Siège social

Permis de construire et DP de LES CHAPELLES

Activité d’urbanisme de LES CHAPELLES

LES CHAPELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/08/2014 - 21/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CHAPELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/08/2014 - 21/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CHAPELLES

1 autorisation sur la période 21/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourdeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHAPELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Chapelles, Bourdeaux (26460) PC Logement D206 — 147 m² 2014/08/21

Répartition géographique des autorisations de LES CHAPELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES CHAPELLES

Sources des informations sur LES CHAPELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CHAPELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CHAPELLES ?
LES CHAPELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CHAPELLES ?
Le profil de LES CHAPELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CHAPELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CHAPELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CHAPELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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