2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
LES CHAMPS DE LA COTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rumilly.
LES CHAMPS DE LA COTE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 54000 à Nancy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES CHAMPS DE LA COTE compte 5 autorisations recensées sur la période 10/03/2014 - 29/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CHAMPS DE LA COTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/03/2014 - 29/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rumilly. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHAMPS DE LA COTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue Du Trelod, Rumilly (74150) | PC Locaux | C2309 | 10 222 m² | 1 931 m² | 2021/07/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Rumilly. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Trelod Les Champs De La Cote, Rumilly (74150) | PA | C2307, C2308 | 702 m² | 2019/07/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
