2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES CHALETS DE LA CROIX DE FER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
LES CHALETS DE LA CROIX DE FER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES CHALETS DE LA CROIX DE FER compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2023 - 15/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CHALETS DE LA CROIX DE FER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/04/2023 - 15/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHALETS DE LA CROIX DE FER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Chatelard Saint Martin, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0H1485 | 190 m² | 163 m² | 2023/09/15 |
| 0003 Passage Jean Loye La Croix De Fer, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0H510 | 85 m² | 156 m² | 2023/04/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
