LES CARRES FRANCILIENS - Permis de construire et DP

Active
804809424 Société en nom collectif ETI Créée le 27/08/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CARRES FRANCILIENS

LES CARRES FRANCILIENS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jouars-Pontchartrain.

Profil et organisation

LES CARRES FRANCILIENS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CARRES FRANCILIENS
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
27/08/2014
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de LES CARRES FRANCILIENS

Activité d’urbanisme de LES CARRES FRANCILIENS

LES CARRES FRANCILIENS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/10/2014 - 13/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CARRES FRANCILIENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/10/2014 - 13/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CARRES FRANCILIENS

1 autorisation sur la période 13/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Jouars-Pontchartrain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CARRES FRANCILIENS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
927 Rue De La Dauberie, Jouars-Pontchartrain (78760) PC Logement C755 5 715 m² 1 308 m² 2014/10/13

Répartition géographique des autorisations de LES CARRES FRANCILIENS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES CARRES FRANCILIENS

Sources des informations sur LES CARRES FRANCILIENS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CARRES FRANCILIENS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CARRES FRANCILIENS ?
LES CARRES FRANCILIENS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CARRES FRANCILIENS ?
Le profil de LES CARRES FRANCILIENS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CARRES FRANCILIENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CARRES FRANCILIENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CARRES FRANCILIENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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