LES BERGES DE SEINE - Permis de construire et DP

Cessée
839777570 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 30/04/2018

Infos clés

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES BERGES DE SEINE

LES BERGES DE SEINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernou-la-Celle-sur-Seine.

Profil et organisation

LES BERGES DE SEINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 10150 à Pont-Sainte-Marie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES BERGES DE SEINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/04/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES BERGES DE SEINE

Activité d’urbanisme de LES BERGES DE SEINE

LES BERGES DE SEINE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/09/2018 - 13/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BERGES DE SEINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/09/2018 - 13/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES BERGES DE SEINE

1 autorisation sur la période 13/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vernou-la-Celle-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BERGES DE SEINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES BERGES DE SEINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES BERGES DE SEINE

Sources des informations sur LES BERGES DE SEINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BERGES DE SEINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BERGES DE SEINE ?
LES BERGES DE SEINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BERGES DE SEINE ?
Le profil de LES BERGES DE SEINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BERGES DE SEINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BERGES DE SEINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BERGES DE SEINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides