2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Siège
Permis de construire et DP
1
LES BANCELS DU VENTALON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ventalon en Cévennes.
LES BANCELS DU VENTALON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 48160 à Ventalon en Cévennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES BANCELS DU VENTALON compte 1 autorisation recensée sur la période 13/12/2021 - 13/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES BANCELS DU VENTALON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ventalon en Cévennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BANCELS DU VENTALON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cros, Ventalon en Cévennes (48160) | PC Logement | A156, A155 | — | 50 m² | 2021/12/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
