LES BALSES - Permis de construire et DP

Active
417788460 Société civile immobilière Créée le 09/02/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES BALSES

LES BALSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-de-Luzençon.

Profil et organisation

LES BALSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12100 à Saint-Georges-de-Luzençon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES BALSES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
09/02/1998

Siège social

Permis de construire et DP de LES BALSES

Activité d’urbanisme de LES BALSES

LES BALSES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2021 - 15/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BALSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2021 - 15/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES BALSES

1 autorisation sur la période 15/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-de-Luzençon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BALSES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LES BALSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES BALSES

Sources des informations sur LES BALSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BALSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BALSES ?
LES BALSES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BALSES ?
Le profil de LES BALSES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BALSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BALSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BALSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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