2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
LES BALCONS DU VAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaisance-du-Touch.
LES BALCONS DU VAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31830 à Plaisance-du-Touch.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES BALCONS DU VAL compte 3 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 10/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES BALCONS DU VAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2016 - 10/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Plaisance-du-Touch. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BALCONS DU VAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Estiou, Plaisance-du-Touch (31830) | PC Logement | BA243, BA245 | — | 963 m² | 2016/06/10 |
| Estiou, Plaisance-du-Touch (31830) | PC Logement | BA243, BA245 | 6 183 m² | 4 508 m² | 2016/06/09 |
1 autorisation sur la période 09/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Plaisance-du-Touch. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Estiou, Plaisance-du-Touch (31830) | PA | BA243, BA245 | — | 2016/06/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
