LES BALCONS DE VEREL - Permis de construire et DP

Active
945127033 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/05/2025

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES BALCONS DE VEREL

LES BALCONS DE VEREL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bassens.

Profil et organisation

LES BALCONS DE VEREL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73490 à La Ravoire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES BALCONS DE VEREL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/05/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LES BALCONS DE VEREL

Activité d’urbanisme de LES BALCONS DE VEREL

LES BALCONS DE VEREL compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2025 - 18/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BALCONS DE VEREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/09/2025 - 18/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES BALCONS DE VEREL

1 autorisation sur la période 18/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bassens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BALCONS DE VEREL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES BALCONS DE VEREL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES BALCONS DE VEREL

Sources des informations sur LES BALCONS DE VEREL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BALCONS DE VEREL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BALCONS DE VEREL ?
LES BALCONS DE VEREL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BALCONS DE VEREL ?
Le profil de LES BALCONS DE VEREL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BALCONS DE VEREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BALCONS DE VEREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BALCONS DE VEREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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