LES ARTISTES EN COULEUR - Permis de construire et DP

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532537057 Société civile immobilière Créée le 23/05/2011

Présentation détaillée de LES ARTISTES EN COULEUR

LES ARTISTES EN COULEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnil-Roc'h.

Profil et organisation

LES ARTISTES EN COULEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35270 à Meillac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES ARTISTES EN COULEUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/05/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LES ARTISTES EN COULEUR

Activité d’urbanisme de LES ARTISTES EN COULEUR

LES ARTISTES EN COULEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 25/05/2016 - 25/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES ARTISTES EN COULEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/05/2016 - 25/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES ARTISTES EN COULEUR

1 autorisation sur la période 25/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mesnil-Roc'h.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ARTISTES EN COULEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LES ARTISTES EN COULEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES ARTISTES EN COULEUR

Sources des informations sur LES ARTISTES EN COULEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES ARTISTES EN COULEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ARTISTES EN COULEUR ?
LES ARTISTES EN COULEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ARTISTES EN COULEUR ?
Le profil de LES ARTISTES EN COULEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ARTISTES EN COULEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ARTISTES EN COULEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ARTISTES EN COULEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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