LES 4T - Permis de construire et DP

Active
830612776 Société civile immobilière Créée le 01/07/2017

Présentation détaillée de LES 4T

LES 4T est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernes-sur-Oise.

Profil et organisation

LES 4T est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 95340 à Bernes-sur-Oise.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES 4T
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2017

Siège social

Permis de construire et DP de LES 4T

Activité d’urbanisme de LES 4T

LES 4T compte 1 autorisation recensée sur la période 25/07/2017 - 25/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES 4T, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/07/2017 - 25/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES 4T

1 autorisation sur la période 25/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bernes-sur-Oise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES 4T dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Hayettes, Bernes-sur-Oise (95340) PC Locaux AB10 5 806 m² 553 m² 2017/07/25

Répartition géographique des autorisations de LES 4T

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES 4T

Sources des informations sur LES 4T

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES 4T

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES 4T ?
LES 4T est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES 4T ?
Le profil de LES 4T recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES 4T apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES 4T concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES 4T signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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