Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Brugues De Caubesse, Proissans (24200) | PA | AM15 | 19 520 m² | 2023/02/11 |
LES 4 D - Permis d'aménager
Active
487478679
Société civile immobilière
Créée le 23/11/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES 4 D
LES 4 D est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Proissans.
Profil et organisation
LES 4 D est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 24200 à Proissans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES 4 D
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/11/2005
Siège social
Permis d'aménager de LES 4 D
Activité d’urbanisme de LES 4 D
LES 4 D compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2023 - 11/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES 4 D, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/02/2023 - 11/02/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES 4 D
1 autorisation sur la période 11/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Proissans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES 4 D
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES 4 D
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
INVESTISSEMENTS LOCATIONS BATIMENTS
SIREN 400682332
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PD
SCI DALMYRENT
SIREN 497591917
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
SAS 96
SIREN 397555350
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
HARMES
SIREN 395278294
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LOAN
SIREN 877565184
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
CLARA
SIREN 504593500
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur LES 4 D
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES 4 D
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES 4 D ?
LES 4 D est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES 4 D ?
Le profil de LES 4 D recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES 4 D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES 4 D concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES 4 D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable