2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
L'ENTREE DES ARTISTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
L'ENTREE DES ARTISTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30220 à Aigues-Mortes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ENTREE DES ARTISTES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2015 - 28/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ENTREE DES ARTISTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ENTREE DES ARTISTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1193 Rte De La Foret De Sizay, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) | PC Locaux | QZ209, ZE109 | 31 644 m² | 414 m² | 2015/08/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
