LEMOINE TOUZALIN - Permis de construire et DP

Active
523574432 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 28/05/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LEMOINE TOUZALIN

LEMOINE TOUZALIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Artins.

Profil et organisation

LEMOINE TOUZALIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 41800 à ARTINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LEMOINE TOUZALIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
28/05/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LEMOINE TOUZALIN

Activité d’urbanisme de LEMOINE TOUZALIN

LEMOINE TOUZALIN compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2017 - 29/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LEMOINE TOUZALIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2017 - 29/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LEMOINE TOUZALIN

2 autorisations sur la période 19/09/2017 - 29/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Artins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LEMOINE TOUZALIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue Du Plat D Etain, Artins (41800) PC Locaux E1091, E1092 29 234 m² 5 m² 2024/01/29
La Fontaine Des Pierres, Artins (41800) PC Locaux E1091, E1092 19 900 m² 1 024 m² 2017/09/19

Répartition géographique des autorisations de LEMOINE TOUZALIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LEMOINE TOUZALIN

Sources des informations sur LEMOINE TOUZALIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LEMOINE TOUZALIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LEMOINE TOUZALIN ?
LEMOINE TOUZALIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LEMOINE TOUZALIN ?
Le profil de LEMOINE TOUZALIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LEMOINE TOUZALIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LEMOINE TOUZALIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LEMOINE TOUZALIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides