LEGACY - Permis de construire et DP

Active
919239053 Autre société civile Créée le 06/09/2022

Présentation détaillée de LEGACY

LEGACY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapareillan.

Profil et organisation

LEGACY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38330 à Biviers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LEGACY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/09/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LEGACY

Activité d’urbanisme de LEGACY

LEGACY compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2025 - 13/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LEGACY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2025 - 13/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LEGACY

1 autorisation sur la période 13/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chapareillan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LEGACY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LEGACY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LEGACY

Sources des informations sur LEGACY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LEGACY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LEGACY ?
LEGACY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LEGACY ?
Le profil de LEGACY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LEGACY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LEGACY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LEGACY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides