L'ECHAPPEE - Permis de construire et DP

Cessée
844944264 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 29/11/2018

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'ECHAPPEE

L'ECHAPPEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bozel.

Profil et organisation

L'ECHAPPEE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73800 à Porte-de-Savoie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
L'ECHAPPEE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/11/2018

Siège social

Permis de construire et DP de L'ECHAPPEE

Activité d’urbanisme de L'ECHAPPEE

L'ECHAPPEE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/03/2019 - 15/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ECHAPPEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/03/2019 - 15/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ECHAPPEE

1 autorisation sur la période 15/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bozel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ECHAPPEE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bellegarde, Bozel (73350) PC Logement O1914 2 247 m² 2 158 m² 2019/03/15

Répartition géographique des autorisations de L'ECHAPPEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'ECHAPPEE

Sources des informations sur L'ECHAPPEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ECHAPPEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ECHAPPEE ?
L'ECHAPPEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ECHAPPEE ?
Le profil de L'ECHAPPEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ECHAPPEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ECHAPPEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ECHAPPEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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