2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
LE ZEF est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
LE ZEF est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13014 à MARSEILLE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE ZEF compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2022 - 22/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE ZEF, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE ZEF dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Ch Des Tuileries, Marseille (13000) | PC Locaux | M128, M129 | 6 487 m² | 177 m² | 2022/12/22 |
1 autorisation sur la période 27/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Ch Des Tuileries La Gare Franche, Marseille (13000) | PD | M129 | 1 991 m² | 2022/07/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
