2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE VERT CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aubry-du-Hainaut.
LE VERT CLOS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 59700 à Marcq-en-Barœul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE VERT CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 28/03/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE VERT CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Aubry-du-Hainaut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VERT CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De Correzzola, Petite-Forêt (59494) | PC Logement | AB84, AB136 | 3 946 m² | 1 147 m² | 2013/03/28 |
| Av De Correzzola, Aubry-du-Hainaut (59494) | PC Logement | AC234, AC235 | 2 830 m² | 703 m² | 2013/03/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
