LE VERT CLOS - Permis de construire et DP

Cessée
789749660 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 28/11/2012

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE VERT CLOS

LE VERT CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aubry-du-Hainaut.

Profil et organisation

LE VERT CLOS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 59700 à MARCQ-EN-BAROEUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE VERT CLOS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
28/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LE VERT CLOS

Activité d’urbanisme de LE VERT CLOS

LE VERT CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 28/03/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE VERT CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/03/2013 - 28/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE VERT CLOS

2 autorisations sur la période 28/03/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Aubry-du-Hainaut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VERT CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De Correzzola, Petite-Forêt (59494) PC Logement AB84, AB136 3 946 m² 1 147 m² 2013/03/28
Av De Correzzola, Aubry-du-Hainaut (59494) PC Logement AC234, AC235 2 830 m² 703 m² 2013/03/28

Répartition géographique des autorisations de LE VERT CLOS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE VERT CLOS

Sources des informations sur LE VERT CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE VERT CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE VERT CLOS ?
LE VERT CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE VERT CLOS ?
Le profil de LE VERT CLOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE VERT CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE VERT CLOS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE VERT CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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