LE VERGER DE JEANNE ET PAUL - Permis de construire et DP

Active
993900588 Société civile immobilière Créée le 12/11/2025

Présentation détaillée de LE VERGER DE JEANNE ET PAUL

LE VERGER DE JEANNE ET PAUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Xonrupt-Longemer.

Profil et organisation

LE VERGER DE JEANNE ET PAUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88400 à Xonrupt-Longemer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE VERGER DE JEANNE ET PAUL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE VERGER DE JEANNE ET PAUL

Activité d’urbanisme de LE VERGER DE JEANNE ET PAUL

LE VERGER DE JEANNE ET PAUL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2025 - 05/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE VERGER DE JEANNE ET PAUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2025 - 05/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE VERGER DE JEANNE ET PAUL

1 autorisation sur la période 05/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Xonrupt-Longemer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VERGER DE JEANNE ET PAUL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
264 E Route Des Quatre Feignes, Xonrupt-Longemer (88400) PC Logement C1691, C3420 2 324 m² 211 m² 2025/12/05

Répartition géographique des autorisations de LE VERGER DE JEANNE ET PAUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE VERGER DE JEANNE ET PAUL

Sources des informations sur LE VERGER DE JEANNE ET PAUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE VERGER DE JEANNE ET PAUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE VERGER DE JEANNE ET PAUL ?
LE VERGER DE JEANNE ET PAUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE VERGER DE JEANNE ET PAUL ?
Le profil de LE VERGER DE JEANNE ET PAUL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE VERGER DE JEANNE ET PAUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE VERGER DE JEANNE ET PAUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE VERGER DE JEANNE ET PAUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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