LE VERGER - Permis de construire et DP

Active
752347351 Société civile immobilière Créée le 20/06/2012

Infos clés

Présentation détaillée de LE VERGER

LE VERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Calmette.

Profil et organisation

LE VERGER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30190 à LA CALMETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE VERGER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LE VERGER

Activité d’urbanisme de LE VERGER

LE VERGER compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2014 - 26/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE VERGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/12/2014 - 26/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE VERGER

2 autorisations sur la période 19/12/2014 - 26/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Calmette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VERGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De Brune Lotissement Le Cottage De La Regordane, La Calmette (30190) PC Logement AW595 120 m² 2021/02/26
1 Zac Le Petit Verger, La Calmette (30190) PC Mixte ON180 501 m² 309 m² 2014/12/19

Répartition géographique des autorisations de LE VERGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE VERGER

Sources des informations sur LE VERGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE VERGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE VERGER ?
LE VERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE VERGER ?
Le profil de LE VERGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE VERGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE VERGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE VERGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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