Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Des Tourterelles, Montrevel-en-Bresse (01340) | PA | AA69 | 2 592 m² | 2013/10/11 |
LE VALLON DU PARADIS - Permis d'aménager
Active
503584179
Société civile immobilière
PME
Créée le 17/12/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE VALLON DU PARADIS
LE VALLON DU PARADIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrevel-en-Bresse.
Profil et organisation
LE VALLON DU PARADIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01340 à Montrevel-en-Bresse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE VALLON DU PARADIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/12/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE VALLON DU PARADIS
Activité d’urbanisme de LE VALLON DU PARADIS
LE VALLON DU PARADIS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/10/2013 - 11/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE VALLON DU PARADIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/10/2013 - 11/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE VALLON DU PARADIS
1 autorisation sur la période 11/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montrevel-en-Bresse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE VALLON DU PARADIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE VALLON DU PARADIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI HEPHAISTOS
SIREN 477676480
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
EFFICIENCE IMMOBILIER
SIREN 789629854
Même secteur et même département
10 autorisations
2 PC
7 PA
1 PD
SCI DOMAINE D'EVERDEEN
SIREN 900367251
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
NIMIR HOLDINGS
SIREN 442968368
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCI DE LA FARGE
SIREN 530543479
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
S. POITOUX FONCIER
SIREN 753517317
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur LE VALLON DU PARADIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE VALLON DU PARADIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE VALLON DU PARADIS ?
LE VALLON DU PARADIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE VALLON DU PARADIS ?
Le profil de LE VALLON DU PARADIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE VALLON DU PARADIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE VALLON DU PARADIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE VALLON DU PARADIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable