LE VAL MARIE - Permis de construire et DP

Cessée
818481269 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 11/12/2015

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE VAL MARIE

LE VAL MARIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haguenau.

Profil et organisation

LE VAL MARIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67560 à Rosheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE VAL MARIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LE VAL MARIE

Activité d’urbanisme de LE VAL MARIE

LE VAL MARIE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2016 - 26/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE VAL MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/05/2016 - 26/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE VAL MARIE

1 autorisation sur la période 26/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Haguenau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VAL MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE VAL MARIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE VAL MARIE

Sources des informations sur LE VAL MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE VAL MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE VAL MARIE ?
LE VAL MARIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE VAL MARIE ?
Le profil de LE VAL MARIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE VAL MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE VAL MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE VAL MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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