LE TRAMIN - Permis de construire et DP

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450558507 Société civile immobilière Créée le 01/10/2003

Présentation détaillée de LE TRAMIN

LE TRAMIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin.

Profil et organisation

LE TRAMIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38360 à Noyarey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE TRAMIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2003

Siège social

Permis de construire et DP de LE TRAMIN

Activité d’urbanisme de LE TRAMIN

LE TRAMIN compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2026 - 03/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TRAMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/07/2026 - 03/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE TRAMIN

1 autorisation sur la période 03/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TRAMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE TRAMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE TRAMIN

Sources des informations sur LE TRAMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TRAMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TRAMIN ?
LE TRAMIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TRAMIN ?
Le profil de LE TRAMIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TRAMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TRAMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TRAMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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