LE SQUARE DE LA FONTAINE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de LE SQUARE DE LA FONTAINE
LE SQUARE DE LA FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chatuzange-le-Goubet.
Profil et organisation
LE SQUARE DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 26100 à ROMANS-SUR-ISERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE SQUARE DE LA FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/08/2017
Siège social
Permis de construire et DP de LE SQUARE DE LA FONTAINE
Activité d’urbanisme de LE SQUARE DE LA FONTAINE
LE SQUARE DE LA FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/12/2019 - 13/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE SQUARE DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE SQUARE DE LA FONTAINE
3 autorisations sur la période 11/12/2019 - 13/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chatuzange-le-Goubet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SQUARE DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Impas Des Griottes, Chatuzange-le-Goubet (26300) | PC Logement | AS669 | 417 m² | 122 m² | 2019/12/13 |
| 54 Impas Des Griottes, Chatuzange-le-Goubet (26300) | PC Logement | AS671 | 213 m² | 84 m² | 2019/12/13 |
| 62 Impas Des Griottes, Chatuzange-le-Goubet (26300) | PC Logement | AS670 | 213 m² | 84 m² | 2019/12/11 |
Répartition géographique des autorisations de LE SQUARE DE LA FONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE SQUARE DE LA FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE SQUARE DE LA FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.