LE SOMMET DE L'ANSE - Permis de construire et DP

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478796576 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 06/08/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE SOMMET DE L'ANSE

LE SOMMET DE L'ANSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Îlets.

Profil et organisation

LE SOMMET DE L'ANSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97211 à Rivière-Pilote.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE SOMMET DE L'ANSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/08/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE SOMMET DE L'ANSE

Activité d’urbanisme de LE SOMMET DE L'ANSE

LE SOMMET DE L'ANSE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2020 - 24/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE SOMMET DE L'ANSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/08/2020 - 24/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE SOMMET DE L'ANSE

1 autorisation sur la période 24/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Trois-Îlets.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SOMMET DE L'ANSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE SOMMET DE L'ANSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE SOMMET DE L'ANSE

Sources des informations sur LE SOMMET DE L'ANSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE SOMMET DE L'ANSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE SOMMET DE L'ANSE ?
LE SOMMET DE L'ANSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE SOMMET DE L'ANSE ?
Le profil de LE SOMMET DE L'ANSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE SOMMET DE L'ANSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE SOMMET DE L'ANSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE SOMMET DE L'ANSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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