2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LE SOLEIL DE BESSAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pourçain-sur-Sioule.
LE SOLEIL DE BESSAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 03500 à Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE SOLEIL DE BESSAT compte 1 autorisation recensée sur la période 23/07/2021 - 23/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE SOLEIL DE BESSAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SOLEIL DE BESSAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mas De Bessat, Saint-Pourçain-sur-Sioule (03500) | PC Locaux | ZI139, ZI140 | 123 181 m² | 2 930 m² | 2021/07/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
