2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
AGRIBIOGAZ DU BOCAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Theil.
AGRIBIOGAZ DU BOCAGE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 03240 au Theil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGRIBIOGAZ DU BOCAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2016 - 28/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGRIBIOGAZ DU BOCAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/02/2016 - 28/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Theil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGRIBIOGAZ DU BOCAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Larveron, Le Theil (03240) | DP Locaux | ZT25 | 53 637 m² | 18 m² | 2020/06/28 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Larveron, Le Theil (03240) | PC Locaux | ZT25 | 53 637 m² | 943 m² | 2016/02/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
