LE SIGNE IMMO - Permis de construire et DP

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510105109 Société civile immobilière PME Créée le 01/01/2009

Présentation détaillée de LE SIGNE IMMO

LE SIGNE IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chignin.

Profil et organisation

LE SIGNE IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73800 à CHIGNIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE SIGNE IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE SIGNE IMMO

Activité d’urbanisme de LE SIGNE IMMO

LE SIGNE IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2013 - 27/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE SIGNE IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2013 - 27/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE SIGNE IMMO

2 autorisations sur la période 23/12/2013 - 27/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chignin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SIGNE IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De La Crouza, Chignin (73800) PC Locaux A2364, A2520 2 908 m² 1 087 m² 2015/02/27
Za De La Crouza, Chignin (73800) PC Locaux A2119, A2433 6 371 m² 1 376 m² 2013/12/23

Répartition géographique des autorisations de LE SIGNE IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE SIGNE IMMO

Sources des informations sur LE SIGNE IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE SIGNE IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE SIGNE IMMO ?
LE SIGNE IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE SIGNE IMMO ?
Le profil de LE SIGNE IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE SIGNE IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE SIGNE IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE SIGNE IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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