LE SAINT-ELME - Permis de construire et DP

Active
979013778 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 04/07/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE SAINT-ELME

LE SAINT-ELME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villepinte.

Profil et organisation

LE SAINT-ELME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE SAINT-ELME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
04/07/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de LE SAINT-ELME

Activité d’urbanisme de LE SAINT-ELME

LE SAINT-ELME compte 1 autorisation recensée sur la période 29/12/2022 - 29/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE SAINT-ELME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/12/2022 - 29/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE SAINT-ELME

1 autorisation sur la période 29/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Villepinte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE SAINT-ELME dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE SAINT-ELME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE SAINT-ELME

Sources des informations sur LE SAINT-ELME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE SAINT-ELME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE SAINT-ELME ?
LE SAINT-ELME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE SAINT-ELME ?
Le profil de LE SAINT-ELME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE SAINT-ELME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE SAINT-ELME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE SAINT-ELME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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