LE QUARTET - Permis de construire et DP

Cessée
810194860 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 09/03/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE QUARTET

LE QUARTET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couëron.

Profil et organisation

LE QUARTET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44220 à Couëron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE QUARTET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LE QUARTET

Activité d’urbanisme de LE QUARTET

LE QUARTET compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2015 - 07/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE QUARTET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2015 - 07/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE QUARTET

1 autorisation sur la période 07/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Couëron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE QUARTET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du Pont De Retz, Couëron (44220) PC Logement BT629, BT632 5 930 m² 3 510 m² 2015/08/07

Répartition géographique des autorisations de LE QUARTET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE QUARTET

Sources des informations sur LE QUARTET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE QUARTET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE QUARTET ?
LE QUARTET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE QUARTET ?
Le profil de LE QUARTET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE QUARTET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE QUARTET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE QUARTET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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