LE PROVENCAL - Permis de construire et DP

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398430827 Société civile immobilière Créée le 06/07/1994

Présentation détaillée de LE PROVENCAL

LE PROVENCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savines-le-Lac.

Profil et organisation

LE PROVENCAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05160 à SAVINES-LE-LAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE PROVENCAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/07/1994

Siège social

Permis de construire et DP de LE PROVENCAL

Activité d’urbanisme de LE PROVENCAL

LE PROVENCAL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2014 - 24/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PROVENCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/08/2014 - 24/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PROVENCAL

2 autorisations sur la période 11/08/2014 - 24/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Savines-le-Lac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PROVENCAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Barnafret, Savines-le-Lac (05160) PC Logement AD222 757 m² 60 m² 2015/05/24
Rue Du Barnafret, Savines-le-Lac (05160) PC Logement AD222 757 m² 60 m² 2014/08/11

Répartition géographique des autorisations de LE PROVENCAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PROVENCAL

Sources des informations sur LE PROVENCAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PROVENCAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PROVENCAL ?
LE PROVENCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PROVENCAL ?
Le profil de LE PROVENCAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PROVENCAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PROVENCAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PROVENCAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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