Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Aullagnier, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) | PA | OB447, OB146 | — | 2013/07/29 |
LE PRE DE DAILLON - Permis d'aménager
Cessée
751570953
Société civile immobilière
Créée le 20/04/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE PRE DE DAILLON
LE PRE DE DAILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Profil et organisation
LE PRE DE DAILLON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05500 à Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE PRE DE DAILLON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/04/2012
Siège social
Permis d'aménager de LE PRE DE DAILLON
Activité d’urbanisme de LE PRE DE DAILLON
LE PRE DE DAILLON compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2013 - 29/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE PRE DE DAILLON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/07/2013 - 29/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE PRE DE DAILLON
1 autorisation sur la période 29/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE PRE DE DAILLON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE PRE DE DAILLON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMINIQUE BERARD - CLAUDE ABELLI / IMMOBILIER
SIREN 380993014
Même département de siège
4 autorisations
4 PA
SCI GILUTO
SIREN 498292408
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ANAPA
SIREN 527626261
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PA
GAM
SIREN 808421598
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
MS IMMOBILIER
SIREN 302509864
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
ISACLAU
SIREN 343204822
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur LE PRE DE DAILLON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE PRE DE DAILLON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PRE DE DAILLON ?
LE PRE DE DAILLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PRE DE DAILLON ?
Le profil de LE PRE DE DAILLON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PRE DE DAILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PRE DE DAILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PRE DE DAILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable