LE PRANON - Permis de construire et DP

Active
793601840 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 06/06/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE PRANON

LE PRANON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-en-Champsaur.

Profil et organisation

LE PRANON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 05500 à SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PRANON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/06/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE PRANON

Activité d’urbanisme de LE PRANON

LE PRANON compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 20/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PRANON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2013 - 20/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PRANON

2 autorisations sur la période 20/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-en-Champsaur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PRANON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Le Pranon Le Bourg, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PC Logement D1989 713 m² 477 m² 2013/06/20
Lot Le Pranon Le Bourg, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PC Logement D801 716 m² 477 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de LE PRANON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PRANON

Sources des informations sur LE PRANON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PRANON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PRANON ?
LE PRANON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PRANON ?
Le profil de LE PRANON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PRANON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PRANON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PRANON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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