LE PLAN - Permis de construire et DP

Active
493704555 Société civile immobilière PME Créée le 01/12/2006

Présentation détaillée de LE PLAN

LE PLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Entraigues-sur-la-Sorgue.

Profil et organisation

LE PLAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84320 à ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PLAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE PLAN

Activité d’urbanisme de LE PLAN

LE PLAN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2020 - 30/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PLAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2020 - 30/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PLAN

2 autorisations sur la période 20/01/2020 - 30/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Entraigues-sur-la-Sorgue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PLAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
140 Avenue Du Counoise, Entraigues-sur-la-Sorgue (84320) PC Locaux AZ42 5 000 m² 385 m² 2022/09/30
140 Avenue De Counoise Zac Du Plan, Entraigues-sur-la-Sorgue (84320) PC Locaux AZ42 5 000 m² 36 m² 2020/01/20

Répartition géographique des autorisations de LE PLAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PLAN

Sources des informations sur LE PLAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PLAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PLAN ?
LE PLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PLAN ?
Le profil de LE PLAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PLAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PLAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PLAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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