Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pissorelle, Le Percy (38930) | PA | 0B383 | 7 880 m² | 2024/01/03 |
LE PIC EPEICHE - Permis d'aménager
Active
921310447
Association déclarée
Créée le 03/11/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE PIC EPEICHE
LE PIC EPEICHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Percy.
Profil et organisation
LE PIC EPEICHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38100 à Grenoble.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE PIC EPEICHE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/11/2022
Siège social
Permis d'aménager de LE PIC EPEICHE
Activité d’urbanisme de LE PIC EPEICHE
LE PIC EPEICHE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/01/2024 - 03/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE PIC EPEICHE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/01/2024 - 03/01/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE PIC EPEICHE
1 autorisation sur la période 03/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Percy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE PIC EPEICHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE PIC EPEICHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE GRENOBLE
SIREN 779554211
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PD
AGDUC
SIREN 302701040
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC AYENCINS
SIREN 779579168
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
SIREN 775595903
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
OGEC ST JOSEPH
SIREN 779624097
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
APAJH
SIREN 788059376
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
Sources des informations sur LE PIC EPEICHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE PIC EPEICHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PIC EPEICHE ?
LE PIC EPEICHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PIC EPEICHE ?
Le profil de LE PIC EPEICHE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PIC EPEICHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PIC EPEICHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PIC EPEICHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable