LE PETIT MOINEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
813422896 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LE PETIT MOINEAU

LE PETIT MOINEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Falleron.

Profil et organisation

LE PETIT MOINEAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85670 à FALLERON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PETIT MOINEAU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/10/2015

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE PETIT MOINEAU

Activité d’urbanisme de LE PETIT MOINEAU

LE PETIT MOINEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2023 - 10/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PETIT MOINEAU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/07/2023 - 10/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PETIT MOINEAU

1 autorisation sur la période 17/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Falleron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PETIT MOINEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Bis La Pietiere, Falleron (85670) PC Locaux ZL122, ZL85 242 m² 2023/07/17

Permis de démolir de LE PETIT MOINEAU

1 autorisation sur la période 10/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Falleron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 La Pietiere, Falleron (85670) PD ZL85 2 447 m² 2024/07/10

Répartition géographique des autorisations de LE PETIT MOINEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE PETIT MOINEAU

Sources des informations sur LE PETIT MOINEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PETIT MOINEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PETIT MOINEAU ?
LE PETIT MOINEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PETIT MOINEAU ?
Le profil de LE PETIT MOINEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PETIT MOINEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PETIT MOINEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PETIT MOINEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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