LE PETIT BOSQUET - Permis de construire et DP

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105013940 Société civile immobilière Créée le 15/04/2026

Présentation détaillée de LE PETIT BOSQUET

LE PETIT BOSQUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romanèche-Thorins.

Profil et organisation

LE PETIT BOSQUET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69910 à Villié-Morgon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PETIT BOSQUET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/04/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE PETIT BOSQUET

Activité d’urbanisme de LE PETIT BOSQUET

LE PETIT BOSQUET compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2026 - 24/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PETIT BOSQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/08/2026 - 24/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PETIT BOSQUET

1 autorisation sur la période 24/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Romanèche-Thorins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PETIT BOSQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE PETIT BOSQUET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PETIT BOSQUET

Sources des informations sur LE PETIT BOSQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PETIT BOSQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PETIT BOSQUET ?
LE PETIT BOSQUET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PETIT BOSQUET ?
Le profil de LE PETIT BOSQUET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PETIT BOSQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PETIT BOSQUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PETIT BOSQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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