LE PAYSAN - Permis de construire et DP

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529273971 Société civile immobilière Créée le 20/12/2010

Présentation détaillée de LE PAYSAN

LE PAYSAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grâces.

Profil et organisation

LE PAYSAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22390 à GURUNHUEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE PAYSAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de LE PAYSAN

Activité d’urbanisme de LE PAYSAN

LE PAYSAN compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2013 - 02/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PAYSAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2013 - 02/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PAYSAN

2 autorisations sur la période 06/03/2013 - 02/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Grâces.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PAYSAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Du Parc Feunten, Grâces (22200) PC Locaux AO114, AO113 3 261 m² 228 m² 2013/11/02
6 Rue Parc An Feunteun, Grâces (22200) PC Locaux AO63, AO64 3 261 m² 306 m² 2013/03/06

Répartition géographique des autorisations de LE PAYSAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE PAYSAN

Sources des informations sur LE PAYSAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PAYSAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PAYSAN ?
LE PAYSAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PAYSAN ?
Le profil de LE PAYSAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PAYSAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PAYSAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PAYSAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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