LE PATIO DES ARTS - Permis de construire et DP

Cessée
753970748 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/09/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE PATIO DES ARTS

LE PATIO DES ARTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tours.

Profil et organisation

LE PATIO DES ARTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE PATIO DES ARTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/09/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LE PATIO DES ARTS

Activité d’urbanisme de LE PATIO DES ARTS

LE PATIO DES ARTS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/03/2018 - 12/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PATIO DES ARTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/03/2018 - 12/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PATIO DES ARTS

1 autorisation sur la période 12/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Tours.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PATIO DES ARTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
116 Rue Pierre Et Marie Curie, Tours (37100) PC Logement BC529 2 355 m² 528 m² 2018/03/12

Répartition géographique des autorisations de LE PATIO DES ARTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PATIO DES ARTS

Sources des informations sur LE PATIO DES ARTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PATIO DES ARTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PATIO DES ARTS ?
LE PATIO DES ARTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PATIO DES ARTS ?
Le profil de LE PATIO DES ARTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PATIO DES ARTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PATIO DES ARTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PATIO DES ARTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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