LE PARC VAUBAN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LE PARC VAUBAN
LE PARC VAUBAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châtillon-le-Duc.
Profil et organisation
LE PARC VAUBAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE PARC VAUBAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/05/2017
Siège social
Permis de construire et DP de LE PARC VAUBAN
Activité d’urbanisme de LE PARC VAUBAN
LE PARC VAUBAN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2022 - 13/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE PARC VAUBAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE PARC VAUBAN
2 autorisations sur la période 03/02/2022 - 13/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Châtillon-le-Duc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PARC VAUBAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Forges, Jougne (25370) | PC Logement | AI325, AI326 | 13 942 m² | 767 m² | 2025/06/13 |
| Chemin De La Grande Charri, Châtillon-le-Duc (25870) | PC Logement | AV32 | 1 517 m² | 183 m² | 2022/02/03 |
Répartition géographique des autorisations de LE PARC VAUBAN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE PARC VAUBAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE PARC VAUBAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.