2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE PARC DES AULNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Planfoy.
LE PARC DES AULNES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42480 à La Fouillouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE PARC DES AULNES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2013 - 31/03/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE PARC DES AULNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/07/2013 - 31/03/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Planfoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PARC DES AULNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue L. Fontvieille, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PC Logement | AK194, AK193 | 1 950 m² | 965 m² | 2014/03/31 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Planfoy (42660) | PC Logement | AH383, AH374 | 784 m² | 467 m² | 2013/07/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
