LE PARC DE COUBERTIN - Permis de construire et DP

Active
488663295 Autre société civile PME Créée le 20/02/2006

Présentation détaillée de LE PARC DE COUBERTIN

LE PARC DE COUBERTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernay.

Profil et organisation

LE PARC DE COUBERTIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14100 à BEUVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PARC DE COUBERTIN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/02/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE PARC DE COUBERTIN

Activité d’urbanisme de LE PARC DE COUBERTIN

LE PARC DE COUBERTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2013 - 16/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PARC DE COUBERTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/02/2013 - 16/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PARC DE COUBERTIN

2 autorisations sur la période 28/02/2013 - 16/04/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Bernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PARC DE COUBERTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Et Rue De L'union, Bernay (27300) DP Locaux AT16 145 m² 83 m² 2013/04/16
4-6 Rue De L'union, Bernay (27300) PC Locaux AT16 145 m² 33 m² 2013/02/28

Répartition géographique des autorisations de LE PARC DE COUBERTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE PARC DE COUBERTIN

Sources des informations sur LE PARC DE COUBERTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PARC DE COUBERTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PARC DE COUBERTIN ?
LE PARC DE COUBERTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PARC DE COUBERTIN ?
Le profil de LE PARC DE COUBERTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PARC DE COUBERTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PARC DE COUBERTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PARC DE COUBERTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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