LE PALACE - Permis de construire et DP

Cessée
794998864 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/09/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE PALACE

LE PALACE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-le-Roi.

Profil et organisation

LE PALACE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 94290 à Villeneuve-le-Roi.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE PALACE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
01/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LE PALACE

Activité d’urbanisme de LE PALACE

LE PALACE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2022 - 14/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PALACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/10/2022 - 14/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PALACE

1 autorisation sur la période 14/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve-le-Roi.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PALACE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE PALACE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE PALACE

Sources des informations sur LE PALACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PALACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PALACE ?
LE PALACE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PALACE ?
Le profil de LE PALACE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PALACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PALACE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PALACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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