LE NOYER DES FETES N2 - Permis de construire et DP

Active
803849801 Société civile immobilière Créée le 01/07/2014

Infos clés

Présentation détaillée de LE NOYER DES FETES N2

LE NOYER DES FETES N2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury-la-Rivière.

Profil et organisation

LE NOYER DES FETES N2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 51480 à Fleury-la-Rivière.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE NOYER DES FETES N2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LE NOYER DES FETES N2

Activité d’urbanisme de LE NOYER DES FETES N2

LE NOYER DES FETES N2 compte 1 autorisation recensée sur la période 01/10/2015 - 01/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE NOYER DES FETES N2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/10/2015 - 01/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE NOYER DES FETES N2

1 autorisation sur la période 01/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Fleury-la-Rivière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE NOYER DES FETES N2 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Romery, Fleury-la-Rivière (51480) PC Logement AE996P, AE1012 1 000 m² 293 m² 2015/10/01

Répartition géographique des autorisations de LE NOYER DES FETES N2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE NOYER DES FETES N2

Sources des informations sur LE NOYER DES FETES N2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE NOYER DES FETES N2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE NOYER DES FETES N2 ?
LE NOYER DES FETES N2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE NOYER DES FETES N2 ?
Le profil de LE NOYER DES FETES N2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE NOYER DES FETES N2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE NOYER DES FETES N2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE NOYER DES FETES N2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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