LE NOYER - Permis de construire et DP

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429644164 Société civile immobilière PME Créée le 07/02/2000

Présentation détaillée de LE NOYER

LE NOYER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornier.

Profil et organisation

LE NOYER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74800 à Cornier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE NOYER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/02/2000
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE NOYER

Activité d’urbanisme de LE NOYER

LE NOYER compte 1 autorisation recensée sur la période 26/02/2026 - 26/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE NOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/02/2026 - 26/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE NOYER

1 autorisation sur la période 26/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Cornier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE NOYER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE NOYER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE NOYER

Sources des informations sur LE NOYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE NOYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE NOYER ?
LE NOYER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE NOYER ?
Le profil de LE NOYER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE NOYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE NOYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE NOYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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